Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAUMADEUC TERROIR DE BORD DE MER
LES FERMES VAUMADEUC, SAS

Numéro de dépôt :
4208085
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2025
VAUMADEUC TERROIR DE BORD DE MER de LES FERMES VAUMADEUC

Présentation de la marque VAUMADEUC TERROIR DE BORD DE MER

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMES VAUMADEUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAUMADEUC TERROIR DE BORD DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMES VAUMADEUC domicilié(e) Le Vaumadeuc - 22370 - PLENEUF-VAL-ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 676 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMES VAUMADEUC, Mme. Marie-Paule LEVEQUE domicilié(e) Le Vaumadeuc - 22370 - PLENEUF-VAL-ANDRE - France.

La marque VAUMADEUC TERROIR DE BORD DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUMADEUC TERROIR DE BORD DE MER arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

LES FERMES VAUMADEUC a également déposé les autres marques suivantes : TOMME AU SARRASIN , TOMME AU BLÉ NOIR


LES FERMES VAUMADEUC, SAS - Le Vaumadeuc - 22370 - PLENEUF-VAL-ANDRE - France - SIREN 809676430


LES FERMES VAUMADEUC, Mme. Marie-Paule LEVEQUE - Le Vaumadeuc - 22370 - PLENEUF-VAL-ANDRE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.